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Rubrique : DIVERS > Credits

Publié le 1er janvier 2003
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2 - Contenus des Sites et Propriété intellectuelle
On entend par contenus des Sites l’ensemble des informations (structures générales, textes, documents, fichiers, images et sons) contenus dans les sites de l’association MUNCI : munci.org, munci.fr ainsi que leurs sous-domaines.
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De mme, les nom et logos du MUNCI figurant sur ce Site sont des marques déposées, toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation préalable du MUNCI est donc prohibée.
Les sites du MUNCI et leurs contenus sont protégés par un copyright permanent (certification de dépôt N°KJBN583).


3 - Loi informatique, fichiers et libertés
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, nos Sites ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL) sous le numéro 850064 (munci.org) et 846596 (forums.munci.org)
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